Mentions légales
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.chemineurs.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.chemineurs.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site www.chemineurs.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.chemineurs.fr a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société LES CHEMINEURS. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.chemineurs.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.chemineurs.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site internet www.chemineurs.fr ne peut pas être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.chemineurs.fr. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent ; en aucun cas, LES CHEMINEURS ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.chemineurs.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ici, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Limitations de responsabilité
LES CHEMINEURS ne peut pas être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information du site www.chemineurs.fr, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau internet.
LES CHEMINEURS ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.chemineurs.fr.
Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. LES CHEMINEURS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, LES CHEMINEURS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Traitement des données personnelles
Consulter la notice d’information relative au traitement des données personnelles collectées via le site internet www.chemineurs.fr.
Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies par ce site ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse e-mail ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf autorisation express des intéressés.
Liens hypertextes et cookies
LES CHEMINEURS n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le site www.chemineurs.fr. Les liens hypertextes depuis www.chemineurs.fr en direction d’autres sites ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de LES CHEMINEURS.
La navigation sur le site www.chemineurs.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
L’utilisateur de ce site peut s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant correctement le navigateur internet de son choix.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.